Conseil & expertise en cosmétique réglementaire
Nous accompagnons : Artisans, producteurs de plantes aromatiques et médicinales (PAM), cueilleurs, apiculteurs, éleveurs, fabricants de cosmétiques artisanaux, ainsi que les porteurs de projet, dans la mise en conformité et la commercialisation de leurs produits cosmétiques.
La fabrication et la mise sur le marché des produits cosmétiques, qu’ils soient artisanaux, naturels, écologiques ou biologiques, sont encadrées par le règlement européen (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques.
Nous vous accompagnons dans vos démarches réglementaires, toxicologiques et techniques afin de sécuriser votre projet et faciliter votre mise sur le marché.
Être accompagné - Obtenir un devis
Expertise en toxicologie
- Pré-évaluation de la formulation
- Analyse qualitative et quantitative de la formule INCI
- Identification des allergènes et des substances soumises à restriction selon le règlement cosmétique et les recommandations IFRA
- Identification des tests précliniques nécessaires
- Validation des essais déjà réalisés
- Élaboration de profils toxicologiques d’ingrédients, notamment pour les extraits de plantes
- Profils toxicologiques & monographies
- Rédaction de profils toxicologiques d’ingrédients
- Monographies de plantes
- Recherche bibliographique et documentaire
- Identification des Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR)
- Rapport sur la Sécurité du Produit Cosmétique (RSPC)
- Rédaction de la partie A : « Informations sur la sécurité du produit cosmétique »
- calcul de l’exposition
- détermination des marges de sécurité
- analyse toxicologique
- Rédaction de la partie B : « Évaluation de la sécurité du produit cosmétique »
- Détermination de la PAO et accompagnement réglementaire associé
- Rédaction de la partie A : « Informations sur la sécurité du produit cosmétique »
- Accompagnement dans la constitution du dossier
- Choix des tests précliniques adaptés à la formule
- Choix des tests cliniques
- Orientation des analyses physico-chimiques et microbiologiques
- Accompagnement pour les formulations contenant des extraits végétaux
- Gestion de vos analyses en laboratoire
- Recherche et sélection des laboratoires adaptés
- Coordination et suivi des analyses
- Optimisation du plan de tests selon la formulation
- Réduction des coûts et des analyses inutiles
- Gain de temps dans la gestion réglementaire et analytique
Affaires réglementaires
- Étiquetage des produits cosmétiques
- Vérification et correction des mentions réglementaires obligatoires
- Validation de la liste INCI
- Recommandations complémentaires concernant la présentation et les obligations réglementaires du produit
- CPNP
- Création du compte CPNP
- Notification des produits cosmétiques sur le portail européen
- Accompagnement réglementaire et technique
- Accompagnement personnalisé dans :
- la constitution du dossier réglementaire
- la gestion des tests précliniques et cliniques
- l’organisation des études de stabilité en temps réel
- la préparation de la documentation technique et réglementaire
- l’organisation et les démarches administratives liées à l’ouverture d’un laboratoire
- la notification des produits cosmétiques
- la détermination et l’application de la PAO ou de la DDM
- le suivi réglementaire global du projet
- Mandat de personne responsable
- Mention sur la naturalité (prochainement)
- Détermination :
- du contenu naturel
- du contenu d’origine naturelle
- du contenu biologique
- du contenu d’origine biologique
- Évaluation réalisée selon la caractérisation des ingrédients définie par la norme ISO 16128:2017.
- Détermination :
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FAQ
Les échanges et les documents transmis sont-ils confidentiels ?
Oui. L'ensemble des échanges, documents et données transmis dans le cadre de la prestation sont traités de manière confidentielle conformément aux engagements contractuels.
À quel moment est-il préférable de me contacter pour un projet cosmétique ?
Si vous maîtrisez déjà les aspects réglementaires et disposez de l'ensemble de la documentation, vous pouvez me contacter dès que votre dossier est prêt. Dans le cas contraire, il est préférable d'anticiper votre projet afin de limiter les délais liés à la collecte progressive des documents auprès de vos fournisseurs.
Dois-je avoir réalisé toutes les analyses avant de vous contacter ?
Non. Je peux :
- vous orienter vers les analyses (pré)cliniques nécessaires selon votre projet.
- exploiter les résultats déjà disponibles lorsqu'ils sont conformes aux exigences réglementaires.
- vous accompagner dans le choix, l'organisation et le suivi des analyses nécessaires en fonction de la nature du produit et de sa formule.
Quels sont les délais de réalisation d'un rapport sur la sécurité d'un produit cosmétique ?
Le délai dépend notamment de la complexité de la formule, du nombre de produits concernés, de la charge de travail en cours ainsi que de la rapidité de transmission des documents nécessaires. Une fois l'ensemble des documents nécessaires réceptionnés et le dossier considéré comme complet, le temps de traitement peut être de l'ordre de 1 à 2 semaines.
La rédaction débute généralement lorsque le dossier est considéré comme complet. Certaines parties peuvent néanmoins être préparées en attendant les derniers documents.
Proposez-vous une réalisation en urgence ?
Afin de garantir la qualité et la rigueur de l'évaluation réalisée, les prestations ne sont pas proposées en urgence.
Si je vous confie plusieurs cosmétiques, seront-ils tous traités en même temps ?
Dans la mesure du possible, je privilégie un traitement global du dossier afin d'assurer une meilleure cohérence et un suivi plus efficace.
Que se passe-t-il si mon dossier est incomplet ?
Je vous indique les éléments manquants à demander à vos fournisseurs. Si certains documents ne peuvent être obtenus, il est important de m'en informer afin que nous puissions rechercher une solution adaptée lorsque cela est possible.
Puis-je envoyer les documents au fur et à mesure ?
Il est préférable de transmettre l'ensemble des documents en une seule fois. Toutefois, si certains éléments sont encore manquants, ils pourront être envoyés ultérieurement.
À quel moment vérifiez-vous mon étiquette ?
Les mentions obligatoires sont vérifiées dans le cadre de la réalisation du DIP ou du rapport de sécurité, généralement après l'analyse de la majorité du dossier.
Une pré-évaluation peut également être réalisée selon la prestation choisie.
Je vérifie et corrige les mentions obligatoires prévues par le règlement européen. Des recommandations complémentaires peuvent être formulées sur le reste du contenu.
Que se passe-t-il si ma formule évolue en cours de projet ?
Toute modification de formule en cours de projet doit être signalée. Selon le moment et l’importance des changements, une réévaluation partielle ou complète pourra être nécessaire.
